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Brevet européen · EP1202939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1202939
Numéro de demande
EP00948945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2000
Publié
8 mai 2002
Délivré
21 mai 2003
Radié
21 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03B 37/08 (2006.01)
Priorité
US 364850 30.07.1999
Demande PCT
PCT/US2000/020208 25.07.2000
Publication PCT
WO2001/009050 08.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SULLIVAN, Timothy, A.

Newark, OH 43055, US

BROWN, Kenny, A.

Jackson, TN 38305, US

HARE, James, L.

Canyon, TX 79015, US

EMERSON, Jack, L.

Newark, OH 43055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.