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Brevet européen · EP1203131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1203131
- Numéro de demande
- EP00942577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2000
- Publié
- 8 mai 2002
- Délivré
- 18 août 2004
- Radié
- 18 août 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04H 17/10 (2006.01)E04H 17/12 (2006.01)A01K 3/00 (2006.01)E04H 17/24 (2006.01)
- Priorité
- NZ 33677499 14.07.1999
- Demande PCT
- PCT/NZ2000/000104 20.06.2000
- Publication PCT
- WO2001/004440 18.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Inventeur
REID, Paul Clifford
Hamilton 2001, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.