DETECTEUR DE GAZ

Brevet européen · EP1203226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1203226
Numéro de demande
EP00949040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2000
Publié
8 mai 2002
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/12 (2006.01)
Priorité
FR 9910470 13.08.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000424 09.08.2000
Publication PCT
WO2001/013101 22.02.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Microchemical Systems S.A.

Rue de Porcena 15, 2035 Corcelles

Inventeur

LESCOUZERES, Lionel

F-31100 Toulouse, FR

SAUVAN, Muriel

CH-2013 Colombier

BERTHOUD, Christophe

CH-1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.