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Brevet européen · EP1204481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1204481
Numéro de demande
EP00927413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2000
Publié
15 mai 2002
Délivré
16 juin 2004
Radié
16 juin 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B02C 18/00 (2006.01)
Priorité
GB 9919439 18.08.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/001463 17.04.2000
Publication PCT
WO2001/012331 22.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Acco UK Limited

Gatehouse Road, Aylesbury, Buckinghamshire HP19 3DT, GB

Inventeur

NORCOTT, Stuart Leslie

Worcestershire DY13 0JS, GB

ARIES, Paul Arthur

B rierley Hill West Midlands DY5 3YF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.