WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP1204495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1204495
- Numéro de demande
- EP00951170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2000
- Publié
- 15 mai 2002
- Délivré
- 21 mai 2003
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 53/04 (2006.01)B21D 39/04 (2006.01)F28F 3/14 (2006.01)F24J 2/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 152699 20.08.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000434 16.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/014080 01.03.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 23 juin 2011
Transféré
- Titulaire
- M&M Energie Forschung Anstalt, Am Bühel 1, 9493 Mauren, Liechtenstein → SC SUNPOWER CONCEPT ESTABLISHMENT, c/o Trevalis Treuunternehmen reg., Landstrasse 14, 9496 Balzers, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 23.06.2011
- 22 juin 2011
Transféré
- Titulaire
- Roth, Max, Rationen-Saarfall, 7310 Bad-Ragaz → M&M Energie Forschung Anstalt, Am Bühel 1, 9493 Mauren, Liechtenstein
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 31 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.