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Brevet européen · EP1204534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1204534
Numéro de demande
EP00953330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2000
Publié
15 mai 2002
Délivré
19 nov. 2003
Radié
19 nov. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
B41J 2/16 (2006.01)
Priorité
GB 9919201 14.08.1999
GB 0011483 13.05.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/003153 14.08.2000
Publication PCT
WO2001/012442 22.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  2. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SAROJINIAMMA, Veena, Kumari

Cambridge CB4 1YE, GB

OMER, Salhadin

Cambridge CB4 2EW, GB

CONDIE, Angus

Cambridge CB5 0JS, GB

ZABA, Jerzy Marcin

Histon, Cambridge CB4 9HY, GB

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