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Brevet européen · EP1204534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1204534
- Numéro de demande
- EP00953330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2000
- Publié
- 15 mai 2002
- Délivré
- 19 nov. 2003
- Radié
- 19 nov. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)B41J 2/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 9919201 14.08.1999GB 0011483 13.05.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2000/003153 14.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/012442 22.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SAROJINIAMMA, Veena, Kumari
Cambridge CB4 1YE, GB
OMER, Salhadin
Cambridge CB4 2EW, GB
CONDIE, Angus
Cambridge CB5 0JS, GB
ZABA, Jerzy Marcin
Histon, Cambridge CB4 9HY, GB
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