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Brevet européen · EP1204571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1204571
- Numéro de demande
- EP00947972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2000
- Publié
- 15 mai 2002
- Délivré
- 5 nov. 2003
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 85/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19938167 16.08.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/006600 12.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/012527 22.02.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Inventeur
FOCKE, Heinz
D-27283 Verden, DE
HEIN, Viktor
D-27283 Verden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.