Valve d'expiration
Brevet européen · EP1205206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1205206
- Numéro de demande
- EP02001849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1995
- Publié
- 15 mai 2002
- Délivré
- 22 oct. 2003
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- US 324172 14.10.1994
- Divisionnaire de
- EP95926628
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Devries, Douglas F.
Yucaipa, California 92399, US
Cegielski, Michael J.
Norco, California 91760, US
Graves, Warner V. Jr.
Hemet, California 92544, US
Williams, Malcolm R.
San Clemente, California 92672, US
Holmes, Michael B.
Riverside, California 92505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.