Flügel mit Flügelgitter als Endabschnitt

Brevet européen · EP1205384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1205384
Numéro de demande
EP01810916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2001
Publié
15 mai 2002
Délivré
20 avr. 2005
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 5/08 (2006.01)
B64C 23/06 (2006.01)
Priorité
CH 21912000 10.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

LA ROCHE, Ulrich

Heilighüsli 18, CH-8053 Zürich

Inventeur

La Roche, Ulrich

8053 Zürich

La Roche, Lucas

8053 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.