Duschanlage

Brevet européen · EP1205606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1205606
Numéro de demande
EP01123624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2001
Publié
15 mai 2002
Délivré
1 mars 2006
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/05 (2006.01)
E03C 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 10055061 07.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Hansa Metallwerke AG

HANSA METALLWERKE AG

Sigmaringer Strasse 107, 70567 Stuttgart, DE

Inventeur

Göhring, Wolfram

70184 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.