Motorischer Antrieb

Brevet européen · EP1205687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1205687
Numéro de demande
EP00124567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2000
Publié
15 mai 2002
Délivré
9 juil. 2003
Radié
9 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
A47C 20/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

CIAR S.P.A.

Via Nuova Zona Industriale, Frazione Borgo Santa Maria, 61020 Pesaro, IT

Inventeur

Marcantoni, Egidio

6110 Pesaro (PU), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.