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Brevet européen · EP1206786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1206786
- Numéro de demande
- EP00956097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2000
- Publié
- 22 mai 2002
- Délivré
- 1 oct. 2003
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 13/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 19940386 25.08.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/002450 26.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/015188 01.03.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
DUBOIS, Dieter
D-86199 Augsburg, DE
GEIGER, Jürgen
D-86836 Lagerlechfeld, DE
GUT, Bernhard
D-86551 Aichach, DE
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