WEKZEUGMASCHINE
Brevet européen · EP1207006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1207006
- Numéro de demande
- EP00940871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2000
- Publié
- 22 mai 2002
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 1/01 (2006.01)B23Q 1/62 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 18758599 01.07.1999
- Demande PCT
- PCT/JP2000/004284 28.06.2000
- Publication PCT
- WO2001/002132 11.01.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SUGATA, Shinsuke
Fukuyama-shi, Hiroshima 720-0831, JP
SEO, Yoshihide
Fukayasu-gun, Hiroshima 720-2124, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.