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Brevet européen · EP1207006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1207006
Numéro de demande
EP00940871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2000
Publié
22 mai 2002
Délivré
1 sept. 2004
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 1/01 (2006.01)
B23Q 1/62 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 18758599 01.07.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/004284 28.06.2000
Publication PCT
WO2001/002132 11.01.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SUGATA, Shinsuke

Fukuyama-shi, Hiroshima 720-0831, JP

SEO, Yoshihide

Fukayasu-gun, Hiroshima 720-2124, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.