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Brevet européen · EP1207039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1207039
Numéro de demande
EP01126868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2001
Publié
22 mai 2002
Délivré
6 mai 2009
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 1/06 (2006.01)
B30B 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2000345162 13.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

  3. 6 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Yamada Dobby

KABUSHIKI KAISHA YAMADA DOBBY

35-banchi, Aza Shimoshinden, Tamano, Bisai-shi, Aichi-ken, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Yoshida, Akihiro

Gifu-shi, Gifu-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.