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Brevet européen · EP1207836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1207836
Numéro de demande
EP00937477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2000
Publié
29 mai 2002
Délivré
11 juil. 2007
Radié
11 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61G 7/10 (2006.01)
Priorité
SE 9902999 25.08.1999
Demande PCT
PCT/SE2000/001105 29.05.2000
Publication PCT
WO2001/013857 01.03.2001
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

LILJEDAHL, Gunnar

S-975 93 Lulea, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.