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Brevet européen · EP1207928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1207928
- Numéro de demande
- EP00949807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2000
- Publié
- 29 mai 2002
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 7 sept. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 16/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9920098 26.08.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/003045 07.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/013980 01.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
COLLINS, Michael Norman
Kent CT18 8HD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.