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Brevet européen · EP1207933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1207933
Numéro de demande
EP00953752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2000
Publié
29 mai 2002
Délivré
11 mai 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/01 (2006.01)
Priorité
US 364064 30.07.1999
US 470706 23.12.1999
US 470857 23.12.1999
Demande PCT
PCT/US2000/020753 28.07.2000
Publication PCT
WO2001/008742 08.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Titulaire

INCEPT LLC

308 Greenfield Road, San Mateo, CA 94403, US

Inventeur

KHOSRAVI, Farhad

San Mateo, CA 94403, US

HOPKINS, L., N.

Buffalo, NY 14209, US

SALAHIEH, Amr

Campbell, CA 95006, US

DEMOND, Jackson, F.

Santa Cruz, CA 95080, US

KROLIK, Jeff, A.

Campbell, CA 95008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.