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Brevet européen · EP1207962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1207962
Numéro de demande
EP00953040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2000
Publié
29 mai 2002
Délivré
23 nov. 2005
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B03C 3/53 (2006.01)
B03C 3/70 (2006.01)
Priorité
DE 19946283 31.07.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006669 13.07.2000
Publication PCT
WO2001/008804 08.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

MILLER, Jürgen

D-63067 Offenbach, DE

SCHARKOWSKI, Jürgen

D-56424 Mogendorf, DE

VOGT, Hans, Josef

D-56179 Vallendar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.