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Brevet européen · EP1207962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1207962
- Numéro de demande
- EP00953040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2000
- Publié
- 29 mai 2002
- Délivré
- 23 nov. 2005
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 3/53 (2006.01)B03C 3/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 19946283 31.07.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/006669 13.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/008804 08.02.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
MILLER, Jürgen
D-63067 Offenbach, DE
SCHARKOWSKI, Jürgen
D-56424 Mogendorf, DE
VOGT, Hans, Josef
D-56179 Vallendar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.