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Brevet européen · EP1208056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1208056
Numéro de demande
EP00967640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2000
Publié
29 mai 2002
Délivré
24 nov. 2004
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/22 (2006.01)
Priorité
DE 19941889 02.09.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/008564 01.09.2000
Publication PCT
WO2001/017885 15.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6341 Baar

Inventeur

JOSEFSSON, Pär

S-502 51 Boras, SE

BENGTSSON, Alf

S-510 20 Fritsla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.