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Brevet européen · EP1208274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1208274
- Numéro de demande
- EP00953193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2000
- Publié
- 29 mai 2002
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19941417 30.08.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/008198 23.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/016439 08.03.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.