SCHRAUBENSICHERUNG

Brevet européen · EP1208306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1208306
Numéro de demande
EP00927194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2000
Publié
29 mai 2002
Délivré
13 août 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/24 (2006.01)
Priorité
DE 29915560 U 03.09.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/004258 11.05.2000
Publication PCT
WO2001/018410 15.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

WOLF-Garten GmbH & Co. KG

Wolf-Garten GmbH & Co. KG

Industriestrasse 83-85, 57518 Betzdorf, DE

Inventeur

STAUDT, Gerhard

D-66839 Schmelz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.