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Brevet européen · EP1208320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1208320
- Numéro de demande
- EP00956434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2000
- Publié
- 29 mai 2002
- Délivré
- 12 mai 2004
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 19941276 31.08.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/007855 11.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/016511 08.03.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MUELLER, Albrecht
D-65812 Bad Soden, DE
SCHULZ, Kurt
D-64319 Pfungstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.