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Brevet européen · EP1208320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1208320
Numéro de demande
EP00956434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2000
Publié
29 mai 2002
Délivré
12 mai 2004
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 19941276 31.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/007855 11.08.2000
Publication PCT
WO2001/016511 08.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  3. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MUELLER, Albrecht

D-65812 Bad Soden, DE

SCHULZ, Kurt

D-64319 Pfungstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.