LINEARER UND ROTIERENDER MAGNETISCHER SENSOR

Brevet européen · EP1208348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1208348
Numéro de demande
EP01916487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2001
Publié
29 mai 2002
Délivré
18 juil. 2012
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/00 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 5/48 (2006.01)
Priorité
US 187875 P 08.03.2000
Demande PCT
PCT/US2001/007435 07.03.2001
Publication PCT
WO2001/067412 13.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 14 déc. 2013

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  4. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Inventeur

LAWRENCE, J., Russell

Apex, NC 27502, US

TOGNERI, Mauro, G.

Cary, NC 27513, US

NYCE, David, S.

Apex, NC 27502, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.