ELEKTRISCHE STECKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1208619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1208619
Numéro de demande
EP00935103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2000
Publié
29 mai 2002
Délivré
20 juil. 2005
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/71 (2006.01)
Priorité
DE 29915263 U 31.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/004697 23.05.2000
Publication PCT
WO2001/017070 08.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  3. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Inventeur

SCHWARZ, Gerhard

D-69436 Allemühl, DE

NAUMANN, Reiner

D-68239 Mannheim, DE

DESCHNER, Helmut

D-69412 Eberbach, DE

GRIMM, Theo

D-69427 Mudau, DE

HOFMANN, Gerd

D-69412 Eberbach, DE

SAUER, Dieter

D-69434 Heddesbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.