TRANSMISSION ELECTROMAGNETIQUE A VARIATION CONTINUE

Brevet européen · EP1208633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1208633
Numéro de demande
EP00954586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2000
Publié
29 mai 2002
Délivré
22 mars 2006
Radié
2 août 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 51/00 (2006.01)
B60K 6/04 (2006.01)
Priorité
EP 99115822 11.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/007535 03.08.2000
Publication PCT
WO2001/013500 22.02.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.08.2020

  2. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

LISOWSKI, Leszek

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.