Paillettenkopf

Brevet européen · EP1209272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1209272
Numéro de demande
EP01811080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2001
Publié
29 mai 2002
Délivré
2 mai 2003
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 7/08 (2006.01)
Priorité
CH 22402000 17.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

LÄSSER AG, Stickmaschinen - Embroidery Machines

Franz Lässer AG

Hohenemserstrasse 17, CH-9444 Diepoldsau

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Lässer, Franz

9444 Diepoldsau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.