Schwenkbares Deckenpaneel

Brevet européen · EP1209296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1209296
Numéro de demande
EP01127370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2001
Publié
29 mai 2002
Délivré
19 mai 2004
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/26 (2006.01)
E04B 9/00 (2006.01)
Priorité
US 721206 22.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  3. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Wendt, Alan C.

Barrington, Illinois 60010, US

Seymour, Merritt W.

Chicago, Illinois 60611, US

Ahren, Gregory M.

Lakewood, Ohio 44107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.