Schwenkbares Deckenpaneel
Brevet européen · EP1209296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1209296
- Numéro de demande
- EP01127370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2001
- Publié
- 29 mai 2002
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 9/26 (2006.01)E04B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 721206 22.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 13 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Wendt, Alan C.
Barrington, Illinois 60010, US
Seymour, Merritt W.
Chicago, Illinois 60611, US
Ahren, Gregory M.
Lakewood, Ohio 44107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.