Procédé d'initialisation et d'actualisation de topologie d'un poste électrique à haute ou moyenne tension

Brevet européen · EP1209795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1209795
Numéro de demande
EP01402937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2001
Publié
29 mai 2002
Délivré
22 sept. 2004
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 0014851 17.11.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

AREVA T & D SA

Areva T&D SA

3, avenue André Malraux, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, FR

Inventeur

Carrillo, Jean-Jacques

82000 Montauban, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.