ZWEIWEGE EINZELPUMPEN, HYDROSTATISCHER ANTRIEB FÜR MÄHER
Brevet européen · EP1209962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1209962
- Numéro de demande
- EP00939908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2000
- Publié
- 5 juin 2002
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 26 avr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16H 61/42 (2006.01)F16H 61/44 (2006.01)B62D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 139231 P 14.06.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/016538 14.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/076293 21.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BEDNAR, Richard, D.
Lake Mills, WI 53551, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.