HERBIZIDES MITTEL

Brevet européen · EP1209973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1209973
Numéro de demande
EP00962443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2000
Publié
5 juin 2002
Délivré
25 févr. 2004
Radié
4 sept. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01N 43/90 (2006.01)
A01N 47/18 (2006.01)
A01N 47/06 (2006.01)
Priorité
CH 164099 07.09.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/008659 05.09.2000
Publication PCT
WO2001/017352 15.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.09.2020

  2. 19 août 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Syngenta Participations AG, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  3. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

GLOCK, Jutta

CH-4322 Mumpf

FRIEDMANN, Adrian, Alberto

Caversham Reading RG4 5AD, GB

CORNES, Derek

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.