SATZ VON SCHMUCKSTÜCKEN

Brevet européen · EP1209993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1209993
Numéro de demande
EP00944184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2000
Publié
5 juin 2002
Délivré
17 sept. 2003
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 15/00 (2006.01)
Priorité
AT 143099 19.08.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/001068 28.06.2000
Publication PCT
WO2001/013753 01.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 22 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Masina, Klara, Frieda, geb. Hauri, Birnenweg 6, 5707 Seengen, Masina, Roberto, Pietro, Birnenweg 6, 5707 Seengen → Masina, Klara, Frieda, geb. Hauri, Birnenweg 6, 5707 Seengen, Roberto Masina, Terrassenweg 15, 5725 Leutwil

    Publié dans Swissreg le 22.01.2009

  3. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Masina, Klara, Frieda, geb. Hauri

Birnenweg 6, 5707 Seengen

Roberto Masina

5725 Leutwil

Inventeur

Masina, Klara, Frieda, geb. Hauri

5707 Seengen

Masina, Roberto, Pietro

5707 Seengen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.