STUHL
Brevet européen · EP1209994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1209994
- Numéro de demande
- EP01943400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2001
- Publié
- 5 juin 2002
- Délivré
- 14 juil. 2004
- Radié
- 17 mai 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)A47C 3/025 (2006.01)A47C 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 10026531 27.05.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/005692 18.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/091613 06.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.05.2021
- 17 mai 2011
Transféré
- Titulaire
- Samas GmbH & Co. KG, Mainzer Strasse 183, 67547 Worms, Allemagne → Kinnarps AB, 521 88 Kinnarp, Suède
Publié dans Swissreg le 17.05.2011
- 22 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2009
- 22 août 2009
Transféré
- Titulaire
- Samas N. V., Elzenkade 1, 3992 AD Houten, Pays-Bas → Samas GmbH & Co. KG, Mainzer Strasse 183, 67547 Worms, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.08.2009
- 15 août 2007
Transféré
- Titulaire
- Peter Röder, Feuerbachstrasse 9, 60325 Frankfurt am Main, Allemagne → Samas N. V., Elzenkade 1, 3992 AD Houten, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Interpat Law AG, Zürcherstrasse 22, 8853 Lachen SZ
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patmed AG, Tiergartenrain 3, Postfach 322, 4010 Basel
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
48317 Drensteinfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.