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Brevet européen · EP1209999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1209999
Numéro de demande
EP00946675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2000
Publié
5 juin 2002
Délivré
20 août 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/08 (2006.01)
B44D 3/16 (2006.01)
Priorité
SE 9902500 01.07.1999
Demande PCT
PCT/SE2000/001383 29.06.2000
Publication PCT
WO2001/001842 11.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Inventeur

BÄCKMAN, Sture

S-821 35 Bollnäs, SE

ERIKSSON, Andreas

S-821 43 Bollnäs, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.