LUFTFILTER

Brevet européen · EP1210167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1210167
Numéro de demande
EP00949709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2000
Publié
5 juin 2002
Délivré
5 nov. 2003
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/20 (2006.01)
Priorité
GB 9919127 13.08.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/002878 26.07.2000
Publication PCT
WO2001/012296 22.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Avecia Limited

Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Inventeur

PAYNE, John David

Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

HYDE(nee DUKES), Helen

Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.