OPTISCHE AUFHELLERGEMISCHE
Brevet européen · EP1210476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1210476
- Numéro de demande
- EP00960541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2000
- Publié
- 5 juin 2002
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06L 3/12 (2006.01)C11D 3/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 99810799 06.09.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/008403 29.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/018301 15.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
REINEHR, Dieter
79400 Kandern, DE
SAUTER, Hanspeter
79650 Schopfheim, DE
KRAMER, Hans
CH-5070 Frick
SCHREIBER, Werner
CH-4058 Basel
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