SCHLAMMSAUGER
Brevet européen · EP1210483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1210483
- Numéro de demande
- EP00972565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2000
- Publié
- 5 juin 2002
- Délivré
- 2 avr. 2008
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 7/10 (2006.01)E02B 3/02 (2006.01)E02F 3/92 (2006.01)A01K 63/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19942187 03.09.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/002921 25.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/017916 15.03.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
HOFFMEIER, Dieter
49479 Ibbenbüren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.