ELEMENT POUR OPERATIONS DE COULEE
Brevet européen · EP1210487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1210487
- Numéro de demande
- EP00947734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2000
- Publié
- 5 juin 2002
- Délivré
- 17 déc. 2003
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 15/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 161299 06.09.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000426 09.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/018327 15.03.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 3 nov. 2021
Rectifié
- Inventeur
- Pellouchoud, Michel, Le Bourg 2, 1501 Palézieux-Village → Pellouchoud, Michel, Le Bourg 2, 1501 Palézieux-Village, Genoud, Alain, Rue de la Croix de Montet 21, 1616 Attalens
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
- Inventeur
- Genoud, Alain, Rue de la Croix de Montet 21, 1616 Attalens, Pellouchoud, Michel, Le Bourg 2, 1501 Palézieux-Village → Pellouchoud, Michel, Le Bourg 2, 1501 Palézieux-Village
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 18 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
- 26 janv. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- André Roland, Conseils en Propriété Intellectuelle, Avenue Tissot 15, Case Postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 31 août 2004
Transféré
- Titulaire
- Genoud, Alain, Rue de la Croix de Montet 21, 1616 Attalens, Pellouchoud, Michel, Le Bourg 2, 1501 Palézieux-Village → PC-Tech S.A., Croix du Péage, 1029 Villars-Ste-Croix, Genoud, Alain, Rue de la Croix de Montet 21, 1616 Attalens
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 31 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 31 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Roland, Conseils en Propriété Intellectuelle, Avenue Tissot 15, Case Postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.