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Brevet européen · EP1210504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1210504
Numéro de demande
EP00947887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2000
Publié
5 juin 2002
Délivré
13 avr. 2005
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 9/06 (2006.01)
E21D 9/08 (2006.01)
C09K 7/08 (2000.01)
Priorité
GB 9918992 12.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/005991 28.06.2000
Publication PCT
WO2001/012952 22.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Construction Research & Technology GmbH

Dr.Albert-Frank-Strasse 32, 83308 Trostberg, DE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

ELLENBERGER, Peter

CH-8706 Feldmeilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.