ROHRLEITUNGSHALTER

Brevet européen · EP1210539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1210539
Numéro de demande
EP00949459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2000
Publié
5 juin 2002
Délivré
30 juin 2004
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/237 (2006.01)
F16L 3/223 (2006.01)
Priorité
DE 19939081 18.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/007611 05.08.2000
Publication PCT
WO2001/013020 22.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

A. Raymond & Cie

113, Cours Berriat, 38028 Grenoble, FR

Inventeur

SCHWEIZER, Karl-Heinz

D-79541 Lörrach-Brombach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.