OPTISCHE VISIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1210561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1210561
Numéro de demande
EP99965691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1999
Publié
5 juin 2002
Délivré
23 avr. 2003
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/30 (2006.01)
Priorité
GB 9916676 15.07.1999
Demande PCT
PCT/SE1999/002482 27.12.1999
Publication PCT
WO2001/006199 25.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  4. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

GS Development AB

GS DEVELOPMENT AB

Jägerhillgatan 15, 213 75 Malmö, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SCOTT, Valerie, Anne

Cambridge CB5 8JE, GB

GREEN, Allan, Edward

Milton, Cambridge CB4 6DP, GB

MORRISON, Euan

Cambridge CB1 3AQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.