Sitzmöbel mit wenigstens einem Fussteil
Brevet européen · EP1210887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1210887
- Numéro de demande
- EP01128298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2001
- Publié
- 5 juin 2002
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/50 (2006.01)A47C 1/035 (2006.01)A47C 1/028 (2006.01)
- Priorité
- DE 10060564 01.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 15 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Fischer, Matthias, Dipl.-Designer
60325 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.