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Brevet européen · EP1211066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1211066
Numéro de demande
EP01811138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2001
Publié
5 juin 2002
Délivré
10 oct. 2007
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41C 1/10 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
G02B 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 10058761 27.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

WIFAG Maschinenfabrik AG

Wylerringstrasse 39, 3014 Bern

Inventeur

Riepenhoff, Matthias

3015 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.