Mauerwerk-Traganlage

Brevet européen · EP1211364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1211364
Numéro de demande
EP01310002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2001
Publié
5 juin 2002
Délivré
10 nov. 2004
Radié
10 nov. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
Priorité
GB 0029301 01.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  2. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ancon CCL Limited

President Way, President Park, Sheffield S4 7UR, GB

Inventeur

Law, Graham

Chesterfield S41 0DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.