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Brevet européen · EP1211770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1211770
- Numéro de demande
- EP01811171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2001
- Publié
- 5 juin 2002
- Délivré
- 10 sept. 2008
- Radié
- 3 déc. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02B 1/30 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 23482000 04.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 3 déc. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.12.2021
- 25 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 25.11.2008
- 10 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.