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Brevet européen · EP1211964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1211964
- Numéro de demande
- EP00959445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2000
- Publié
- 12 juin 2002
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 2 nov. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A46D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 386879 31.08.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/023465 25.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/015569 08.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
REILLY, Patrick, S.
Lisbon, IA 52253, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.