ERGONOMISCHER STUHL

Brevet européen · EP1211966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1211966
Numéro de demande
EP00954399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2000
Publié
12 juin 2002
Délivré
14 juin 2006
Radié
14 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
WO PCT/DK99/01175 24.08.1999
Demande PCT
PCT/DK2000/000465 23.08.2000
Publication PCT
WO2001/013765 01.03.2001
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

RBM A/S

Fabriksvej 17, 9690 Fjerritslev, DK

Inventeur

NIELSEN, Esben, Skov

DK-9690 Fjerritslev, DK

PEDERSEN, Axel

DK-9690 Fjerritslev, DK

LARSEN, Birger, Trier

DK-9690 Fjerritslev, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.