ANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1212549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1212549
Numéro de demande
EP98955564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1998
Publié
12 juin 2002
Délivré
11 févr. 2004
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/72 (2006.01)
Priorité
DE 19751231 19.11.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/007182 10.11.1998
Publication PCT
WO1999/025993 27.05.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Alstom

ALSTOM

25, avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Inventeur

HIEGEMANN, Michael

D-69124 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.