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Brevet européen · EP1212568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1212568
Numéro de demande
EP00959990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2000
Publié
12 juin 2002
Délivré
12 mars 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/36 (2006.01)
Priorité
US 393653 10.09.1999
Demande PCT
PCT/US2000/024550 07.09.2000
Publication PCT
WO2001/018450 15.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

BIC Corporation

BIC CORPORATION

(a Connecticut Corporation) 500 Bic Drive, Milford CT 06460, US

Inventeur

ADAMS, Paul

Monroe, CT 06468, US

TUBBY, Brian

Milford, CT 06460, US

ORAZIETTI, Richard, M.

Derby, CT 06418, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.