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Brevet européen · EP1212921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1212921
- Numéro de demande
- EP01931529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2001
- Publié
- 12 juin 2002
- Délivré
- 13 juin 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 00201112 28.03.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/002904 14.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/074116 04.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
D'HOOGH, Guido, O., M.
NL-5656 AA Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.