Doppelklappen-Andockvorrichtung

Brevet européen · EP1213244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1213244
Numéro de demande
EP01128080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2001
Publié
12 juin 2002
Délivré
10 août 2005
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/18 (2006.01)
Priorité
IT LU000007 30.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Inventeur

Gnesi, Edoardo

56010 Asciano (PI), IT

Bellini, Fabrizio

56019 Filettole (PI), IT

Nelli, Gianfranco

55011 Altopascio (LU), IT

Dovichi, Alfredo

55060 S.Giusto di Compito (LU), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.